Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE LOIRE
CAVE DES PRODUCTEURS DE VOUVRAY, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3204589
Date de dépôt :
13/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2023
MARQUIS DE LOIRE de CAVE DES PRODUCTEURS DE VOUVRAY

Présentation de la marque MARQUIS DE LOIRE

Déposée le 13 janvier 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE VOUVRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE VOUVRAY domicilié(e) La Vallée Coquette - 37210 - VOUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 355 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA TAJ domicilié(e) BP 4314, 19, rue Edouard Vaillant - 37043 - TOURS Cedex 1 - France.

La marque MARQUIS DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS DE LOIRE est expirée depuis le 13 janvier 2023.

CAVE DES PRODUCTEURS DE VOUVRAY a également déposé les autres marques suivantes : BARON TUFIER , C. GREFFE


CAVE DES PRODUCTEURS DE VOUVRAY, Société Coopérative Agricole - La Vallée Coquette - 37210 - VOUVRAY - France - SIREN 775355704


SELAFA TAJ - BP 4314, 19, rue Edouard Vaillant - 37043 - TOURS Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2012 n°2508291 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée pouvant être complétée par la mention "Val de Loire"